TRAVAIL TEMPORAIRE
HARCELEMENT
DISCRIMINATION
SECTES
FLEXIBILITE
TRAVAIL DE NUIT
STRESS
CONFLITS DU TRAVAIL
SYNDICAT
DIVERS
DOCTRINES, LOIS et JURISPRUDENCE
EN BREF
SANTE AU TRAVAIL
SANTE PUBLIQUE
OUVRAGES

• L'intérim -  Liaisons Sociales Quotidien - N° 13246 du 02/10/00.

L'intérim est " un moyen efficace d'accéder à l'emploi" d'après une enquête de l'Institut CSA commandée par le Syndicat des ETT.
- " 7 % des intérimaires se retrouvent au chômage à l'issue de leur passage dans l'intérim".
- 41 % des intérimaires restent intérimaires au bout d'un an, souvent par choix.
- 9 intérimaires sur 10 trouvent que l'expérience est utile pour trouver un emploi.
Il est aussi constaté une proportion croissante d'étudiants dans l'intérim (27% des personnes interrogées).

• Harcèlement moral au travail (HMT). Liaisons Sociales Quotidien - N° 13250 du 06/10/00.

La commission des Affaires sociales de l'Assemblée Nationale a décidé le 04/10/2000 de mettre en place une mission d'information sur le HMT. Les dix membres de la commission seront amenés à donner une définition juridique d'une HMT, fixer les contours d'éventuelles dispositions législatives et proposer des opérations de prévention.

• Lutte contre les discriminations au travail. Liaisons Sociales Quotidien - N° 13250 du 06/10/00.

La Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale à rajouté à la liste des motifs  de discrimination au travail « l'orientation sexuelle », l'apparence physique et le patronyme.
 
• L'Europe contre l'exclusion et les discriminations - Liaisons Sociales Quotidien n° 13259 du 19/10/00

Lors du dernier Conseils des Ministres, de l'emploi de l‘Union Européenne présidé par Martine Aubry, il a été décidé de mettre en place un plan national d'action contre l'exclusion d'une durée de 2 ans par chaque état membre.
 
• En Europe : Allemagne le gouvernement veut décréter l'égalité hommes/femmes au travail - Entreprise et Carrières - n° 546 17/23/10/2000 p. 9

Un projet de loi est en cours pour imposer aux entreprises la mise en place d'une égalité professionnelle entre les hommes et les femmes en Allemagne. En effet, les femmes représentent 42 % de la population active, et 55 % ont été reçues au bac, et 22 % ont eu un Diplôme universitaire. Mais seulement 11 % occupent des postes d'encadrement, contre 46 % aux USA et 42 % au Canada.

• Sectes - Liaisons Sociales Quotidiens - N° 13249 du 05/10/00

La Délégation générale de l'Emploi et à la Formation professionnelle DGEFP s'inquiète de l'infiltration des sectes dans la formation. La DGEFP prévient les " Services déconcentrés contre "  Les stages de développement personnel et contre certaines pratique de recrutement qui pourraient être des moyens de pénétration par les sectes. Un contrôle est mis en place.

• La flexibilité, oui mais sans précarité. - Entreprise et Carrières - n° 544-03 du 09/10/2000.

Les pays membres de l'Union Européenne essaie de trouver des compromis entre les besoins de flexibilité de l'entreprise et le besoin de sécurité d'emplois des salariés = la flex-sécurité. Les syndicats sont aussi plus ouverts à la flexibilité, et la Confédération Européenne est prête  à négocier la "flexibilité positive » qui permet des priorités de gestion pour l'entreprise et les priorités des individus à mieux gérer leurs temps sociaux. Différents exemples sont donnés en Europe :

- la Grande-Bretagne, avec les réformes sociales du  gouvernement Blaire cherche un équilibre entre employeurs et employés.
- Aux Pays-Bas est en entré en vigueur en janvier 2000 la loi « flexibilité et sécurité »
(« flexcoet = flexicurité »). Ainsi, les travailleurs précaires peuvent exiger d'être embauchés après 3 CDD consécutifs, s'ils ont travaillé régulièrement pendant 3 mois.  Toujours aux Pays-Bas, les agences intérim s'adaptent à cette loi, par exemple Randstad a mis en place un nouveau concept "Joblife", l'intérimaire fait des missions temporaires chez le client mais il est en CDI chez Randstad.
Sont aussi donnés des exemples en Italie et en Norvège.
 
• Les services adoptent le 24 heures sur 24  ...leurs salaires aussi. - Liaisons Sociales Magazine - n° 15 octobre 2000.

Les employés de commune et des services aux entreprises et aux particuliers représentent un 1/3 des salariés du tertiaire ayant des horaires de nuit.
Ses emplois sont dans les secteurs suivants :
 - Banque directe
 - Commerces alimentaires, fleurs, coiffeurs
 - Renseignements 24h/24 h via internet.
Mais les salariés de nuit sont souvent seuls, le manque d'effectifs est gênant. Les clients en ligne réclament des techniciens prêts à intervenir à toute heure ou d'intrusion de

• L’interdiction du travail de nuit des femmes en voie d’être supprimée – Liaisons Sociales Quotidien – N° 13 247 – 03/10/2000.

Il a été discuté au Sénat le 03/10/00 l’amendement sur la proposition de loi sur « l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes », après son adoption le 07/03/00 par les députés.L’article L 213-1 du Code du Travail reprend la définition du travail de nuit sans en interdire l’accès aux femmes.

DEFINITION : est considéré comme travail de nuit tout travail entre 22 heures et 5 h.
Sera considéré comme travailleur de nuit (selon l’amendement) « tout travailleur qui accomplit au moins 2 fois par semaine selon un horaire de travail habituel  au moins 3 heures de son temps de travail quotidien entre 22 h et 5 h » ou « celui occupé occasionnelement par un nombre minimal d’heures de nuit pendant une période de référence ».
Toute mise en place du travail de nuit ou « son extension à de nouvelles catégories de salariés » devra être réalisé dans le cadre d’une convention ou d’un accord de branche ou d’entreprise ou d’établissement.
Est aussi mise en place « une surveillance médicale particulière » qui apportera des garanties aux salariés déclarés inaptes au travail de nuit.
Pour les femmes enceintes, le texte prévoit «  un droit à la   mutation sur un poste de jour » durant la grossesse. La possibilité d’une suspension du contrat de travail si aucun reclassement ‘est possible avec une garantie de salaire.
 
• Vers un statut du travailleur de nuit. - Entreprise et Carrières n° 545 du 16/10/2000 -

L'amendement abrogeant l'interdiction du travail de nuit des femmes a été rejeté par le Sénat, et, va être rediscuté en seconde lecture à l'Assemblée Nationale le 30 novembre 2000. Nicole Péry Secrétaire d'Etat aux droits des jeunes et à  la formation professionnelle, veut "encadrer le travail de nuit", "notamment au regard des rythmes familiaux et de l'aspiration des hommes et des femmes à assurer dans de bonnes conditions leur rôle parental".
Sont mentionnées ci-dessous quelques dispositions à rediscuter :
- l'introduction ou l'extension du travail devant faire l'objet d'une consultation au CHS-CT.
- la durée max. du travail de nuit = 8 h/j.
- un suivi médical est rendu obligatoire sous la forme de 2 visites annuelle dont pourront bénéficier l'ensemble des travailleurs de nuit (...)
-lorsque l'état de santé du salarié ne lui permettra plus d'occuper un poste de nuit, un poste de jour devra lui être proposé, le plus proche possible de celui occupé précédemment. Dans l'hypothèse où l'employeur est dans l'impossibilité de la faire, ou si le salarié refuse, le licenciement  est possible.
- un système protecteur est mis en place pour les femmes enceintes.

• STRESS- Entreprise et Carrières n° 545 du 10 du 16/10/2000

3 cadres sur 4 victimes au stress.
D'après un sondage de l'ISGP, 76 % des cadres sont victimes de stress au travail (enquête réalisée auprès de 300 cadres).

- Les principaux facteurs de stress sont :
 - 64 %  : la surcharge de travail;
 - 59 % : les délais de plus en plus accélérés
 - 45 % : les méthodes de management
 - 38 % : le manque de visibilité

• GREVES  - Liaisons Sociales Quotidien n° 13261 du 23/10/00.

Air France : Près d'environ 100 vols intérieurs et moyens courrier d'Air France ont été annulés le 20/10/2000. Les syndicats de pilotes et mécaniciens (Afler, SPAF, SNPNAC et SPAC) qui ont lancé la grève revendiquent une RTT mensualisée.

• Les délégués syndicaux sont présents dans 37 % des établissements. Liaisons Sociales Quotidien n° 13257 du 17/10/00

- seuls 37 % des établissements de 20 salariés ou plus comptent des délégués syndicaux
- 97 % des établissements de plus de 1000 salariés ont des délégués syndicaux
- 71 %  des établissements de plus de 100 salariés ont des délégués syndicaux
- 22  % dans les entreprises de 20 à 50 salariés.

• Body Shop finance les salariés au grand coeur - Entreprise et Carrières n° 544-03 du 09/10/2000.

En Grande-Bretagne, l'entreprise Body-Shop permet à ses salariés  sur leur temps de travail (6 jours/an) de s'investir dans les animations ou dans des activités créatives, dans le cadre d'un programme intitulé " Community Action Scheme".
 
• Les pères au foyer n'ont pas la côte chez les employeurs - Liaisons Sociales/Magazine n° 15 - 10/00.

Il est encore aujourd'hui difficile d'être un "Papa poule".
Même si l'APE est ouverte aux hommes et aux jeunes sur les 542000 bénéficiaires en France, on ne compte que 2 % d'hommes.
La cause : est surtout liée à 3 aspects :
  - blocage financier
  -   culturel
  - politique sociale de l'entreprise.
 
• Réforme de la médaille du travail - Liaisons Sociales Quotidien n° 13260 du 20/10/00

Le décret n° 2000 -1005 du 16/10/2000, JO du 18/10/2000 p. 16 542, change les conditions d'attribution des médailles du travail.
- La médaille d'argent est donnée après 20 années de service, celle de vermeil reste acquise après 30 années. Quant à la médaille d'or elle est attribuée après 35 ans de travail contre 38 ans, et la grande médaille d'or après 40 ans.
Ces médailles pourront être accordés plus tôt, si le travail du salarié présente un caractère de pénibilité".
 
• Elisabeth Guigou succède à Aubry  - Liaisons Sociales Quotidien n° 13259 du 19/10/00

Elisabeth Guigou est nommée à la place Martine Aubry, Ministère de l’Emploi et de la Solidarité.
 
• Double carrière : que proposer aux conjoints - Entreprise et Carrières n° 546- 17-23/10/2000.

D'après une enquête  menée par le Cabinet Price Water House pour 59 % des entreprise la double carrière (époux-conjoint) est un des motifs primordial de refus de "mobilité internationale".
De plus du fait de la féminisation des emplois à responsabilité, les "épouses" ne veulent plus renoncer à leur carrière. D'autant, que dans de nombreux états tels que le France, les USA, la "législation locale interdit formellement au conjoint d'exercer une activité professionnelle salariée".
En France, la CFE-CGC propose des mesure comme l'ouverture au congé sabattique long, financement d’une formation…
Des entreprises internationales mettent en place des réseaux afin de faciliter l'insertion professionnelle des conjoints.
 
• L’administration accessible sur Internet – Liaisons Sociales Quotidien N° 13263 – 25/10/00.

Le site service-public.fr a été inauguré le 13/10/00 par Michel Sapin.
 
• 1,8 millions de « working poors en France » Liaisons Sociales Quotidien N° 13265 – 27/10/00.

En 1996, la France comptabilisait 1,8 millions de personnes actives pauvres c’est à dire que leur revenu moyen était inférieur à 3 500 frcs par mois pour une personne seule et 7 350 frcs pour un couple avec deux enfants.

• LES 35 HEURES ET LES INTERIMAIRES – L. Jammet – Travail et Protection sociale – Editions du Juris- Classeur- juin 2000.Une entreprise utilisatrice doit donner aux intérimaires des droits individuels et collectifs qui leur assurent une situation similaire semblable aux  salariés permanents.

• DROIT DE RETRAIT et DROIT D'ALERTE

Liaisons Sociales Quotidien - N° 13246 du 02/10/00 -  Jurisprudence n° 0685.
Droit de retrait - Art.- L231-8-1 du Code du travail. Le droit de retrait permet à un salarié ou à un groupe de salariés de se retirer d'une situation dont " il a un motif de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa sécurité".
Droit d'alerte - Art.- L -231-8-25 du Code du travail : chaque salarié est autorisé à signaler " toute situation de travail dont il a un motif de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie et sa santé".
" Aucune sanction, aucune retenue de salaire ne peut être prise à l'encontre d'un salarié qui s'est retiré d'une situation de travail dont il avait un motif raisonnable de penser qu'elle présentait un danger grave et imminent pour sa vie ou sur sa santé".

 Cass soc du 09/05/00 n° 97-44.234
    "             20/01/93 n° 011-42-028
                  11/12/96 n° 04-42-209
                   11/07/89 n° 86-43-491
 

• INAPTITUDE

L'article L -122-32-5 du Code du Travail, prévoit que le salarié après avoir été déclaré inapte par le Médecin du Travail suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, s'il n'est pas reclassé dans l'entreprise à l'issue d'un délai de 1 mois à compter de la date de l'examen médical de reprise du travail ou s'il n'est pas licencié, l'employeur doit lui verser dès l'expiration de ce délai un salaire correspondant à l'emploi occupé précédemment.

• Le clergé miné par le stress professionnel – Entreprise et Carrières – N° 547/548 – 24/10 au 06/11/00.

Le centre d’études sacerdotales de l’Université de Galles a montré que plus de 50 % des clergymen interrogés ont pensé quitter leur ministère pour cause de pression professionnelle.

• Marwal systems intensifie la lutte contre les TMS - Entreprise et Carrières n° 545 du 16/10/2000

L'équipementier automobile Marwal Systems pour réduire les TMS, améliore l'ergonomie de ses postes de production mais agit aussi sur l'organisation du travail et les modes de communication.

 
• Mauvais bulletin de santé pour les conditions de travail – Le Monde Economie – 24/10/2000.

Archives des maladies professionnelles

61, n° 5, 2000, p 297 - 378
Dr Marc LITZENBERGER

1. Retentissement sur la santé du personnel navigant des contraintes spécifiques à la navigation sur les Navires à Grande Vitesse (NGV),p297-303.
Les contraintes pour les officiers des NGV sont plus grandes et expliquent le retentissement plus important sur la vigilance et la fatigue comparées aux contraintes des personnels navigant sur les bateaux traditionnels. Cette étude pose la question de l’organisation du travail en terme d’allongement du temps de repos ou de la diminution du temps de travail.

2. Tabagisme et débit expiratoire de pointe (DEP),p304–309.
Mise en évidence d’un lien statistique entre le statut tabagique et l’évolution de la DEP en fonction de l’âge chez l’homme et pas chez la femme !
(Le VEMS est un indicateur plus pertinent chez le fumeur que la DEP)

3. Programme contre la toxicomanie et l’alcoolisme dans l’entreprise ferroviaire espagnole « RENFE », 1990-1997, p 310 – 317.
Cette étude montre que l’alcool reste la première drogue (54%) devant les opiacés (30%), le cannabis (15%), la cocaïne (11%)  et les autres (2.5%) La polytoxicomanie existe dans 10% des cas. Analyse de différents facteurs favorisants : profil du personnel, nature de la toxicomanie, pronostic, traitement, réinsertion professionnelle et coût.

4. Hépatite E autochtone présumée professionnelle. A propos d’un cas, p 318 – 323.
Hépatite E reconnue comme MP chez  un conducteur de travaux en contact avec les eaux usées. L’hépatite E peut être reconnue maladie professionnelle au titre du tableau 45 du RG ou au titre du tableau 33 du régime agricole.

5. Association Nationale de Médecine du Travail et d’Ergonomie du personnel des Hôpitaux. 36èmes  journées nationales de formation,p324–351.
- Thème 1 : Oeil et travail hospitalier.
- Thème 2 : Le sommeil du personnel hospitalier.
- Thème 3 : Travaux divers ( travaux sur écran, informatisation des services médicaux     hospitaliers, prévention des risques liés à la désinfection au glutaraldéhyde, grossesse et travail dans les établissements de soins privés)

6. Communications (résumés) :
- le tiers temps d’une équipe de santé au travail dans le BTP (film.
- Maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés en Haute-Saône.
- Etude des conditions de travail des apprentis des métiers de la bouche dans le département du Jura.
- L’indépendance du médecin du travail.
- A propos de la formation des médecins exerçant la médecine du travail sans les diplômes requis.
- Ateliers de traitement de surface et pathologies observées. Résultats d’une enquête.

7. Législation
Programme 2000 pour la prévention des risques professionnels (Inspection du Travail)
Campagne grues à tour, plomb, amiante, risques dans les installations nucléaires de base, agents cancérogènes, CHSCT et délégués du personnel.

BEH
Dr Véronique GUTENBERG
 

BEH n°32/2000

Avis du Conseil supérieur d'Hygiène publique de France du 10 mars 2000 : conduite à tenir en cas de suspicion clinique de pupura fulminaires et sur la définition des cas de méningite méningoccoque et de méningocodémie dans l'entourage desquels une prophylaxie doit être envisagée et qui doivent être notifiés à l'autorité sanitaire.
 

BEH n°33/2000

Etude : les nouveaux cycles de traitement pour l'hépatite C chronique dans les établissements de santé.
Il s'agit d'une enquête ayant pour objectif d'analyser l'évolution des traitements initiés pour l'hépatite C chronique du 1er avril 1998 au 30 juin 1999 afin d'apprécier l'évolution de la prise en charge de cette pathologie au regard des recommandations émises par les experts.
 

BEH n°34/2000

Rénacoq (réseau sentinelle hospitalier pédiatrique) surveillance de la coqueluche à l'hôpital en 1998. Bilan de 3 années de surveillance.
 

BEH n°35/2000

Etude : détermination d'une exposition environnementale à l'amiante dans le cadre d'une démarche d'évaluation des risques sanitaires à Andouillé Mayenne.
Il s'agit d'une étude dans une commune construite autour d'une ancienne usine de transformation de l'amiante. Les questions posées concernaient la suspension de l'urbanisation du village et la limitation de l'usage de promenade autour de l'ancienne filature.
 

BEH n°36/2000

Viande hachée de bœuf et salmonellose humaine : bouffée épidémique de salmonellose liée à la consommation de steaks hachés.
France - nov-déc : 1999
Il s'agit d'une épidémie attribuable à la consommation de steaks hachés congelés provenant d'un lot contaminé, distribué avec un traitement de précuisson insuffisant et non réglementaire.
 

BEH n° 37/2000

CDAG et dépistage gratuit du VIH.
Bilan d'activité 1998.
 

BEH n°38/2000

Surveillance du SIDA en France.
Au 31 décembre 1999, le nombre de personnes vivantes atteintes de SIDA est estimé entre 21000 et 23000, et le nombre total de décès depuis le début de l'épidémie entre 35500 et 38500 … .
 

BEH n° 39/2000

Enquête : épidémiologie hospitalière des patients coinfectés par le VIH et le VHC.
Parmi les personnes atteintes par le VIH, on estime qu'il y en a environ entre 10% et 30% également infectées par le VHC … .

• Handbook of Occupational Dermatology (Kanerva L, Elsner P, Wahlberg JE, Maibach HI Eds)

La Dermato-Allergologie professionnelle serait-elle le fruit amer des amours indécises de la Dermatologie, de l’Allergologie et de la Médecine du Travail ? Cette spécialité pâtit souvent de l’ingénuité -et de la désaffection qui en découle- de nombre de confrères dermatologues, allergologues ou médecins du travail. Puisse cet ouvrage admirable de 1300 pages pallier tout ceci ! Il s’agit d’une véritable référence commanditée par l’un des plus éminents dermato-allergologues professionnels, à laquelle quasiment tous les auteurs internationaux concernés ont contribué. On y trouvera, comme dans tel grand magasin parisien, tout sur toutes les dermatoses (induites, aggravées par le travail ou influant sur celui-ci), les moyens thérapeutiques et de prévention, les grandes classes d’allergènes et presque toutes les professions. Celles-ci, même et surtout les plus singulières, bénéficient d’un remarquable descriptif, d’un recensement des allergènes usuels ou non, d’une liste des irritants et des autres causes de dermatose professionnelles. Cherchez ainsi les risques encourus par les apiculteurs, les surveillants de baignade, les barmen et… les employés de pompes funèbres ou les fileurs de sucre ! La dernière partie est remarquablement consacrée aux différents allergènes, leurs particularités chimiques et les modalités des tests. Si l’on tient compte d’un obligatoire retard d’actualité de nos connaissances -puisqu’on ne peut connaître en temps réel tous les sensibilisants professionnels en circulation- et des délais nécessaires à la confection d’un tel ouvrage -les références bibliographiques s’arrêtent à 1998-, les superlatifs manquent pour qualifier ce livre tant il apparaît exhaustif, actuel et didactique. Je n’ai que quelques regrets ; celui que l’on ait écorché dans la préface (il s’agit d’une coquille) le nom du Dr. Jean Foussereau, pionnier français dans le domaine, l’absence des aspects légaux des dermatoses professionnelles, quelques difficultés de recherche à partir du glossaire contournées en utilisant la table des matières. En anglais évidemment, déjà indispensable, bientôt incontournable, pour le prix d’environ 10 Cs.
Dr C.J. Lecoz,
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, Unité de de dermato-allergologie, dermatologie professionnelle et photobiologie.
 

Harcèlement Moral au travail – Ravisy Ph.  Ed Delmas Express, 2000, p 223 (85 frcs).

 

 

Ph. Ravisy est avocat. Dans son ouvrage, il fait d’abord un état des lieux de la violence au travail en général, il propose ensuite un questionnaire pour évaluer le harcèlement moral subi. Sont aussi proposés des modèles de lettres à adresser au Médecin du Travail, à l’Inspection du Travail …Enfin, sont indiquées des adresses d’association s’occupant de ce problème.