CMR/ACD : obligations et responsabliltés des employeurs et des médecins en santé au travail
Obligations et responsabilités des employeurs et des médecins du travail lors de l'utilisation
de produits cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR)
et d'agents chimiques dangereux (ACD)
Dossier élaboré par un groupe pluridisciplinaire comprenant des experts des services de santé au travail
(AST67, ACST, service autonome, SIST Colmar), de la DRTEFP Alsace et de la CRAM Alsace-Moselle
Conduite à tenir devant le risque CMR et les ACD
Mise à jour Décembre 2011 (pdf - 1,72 Mo)
Modèle de lettre pour l'employeur à envoyer aux fournisseurs
(word - 29 Ko)
Lettre de recensement des CMR et des ACD (word - 1,41Mo)
Dossier pratique ACD (word - 82 Ko)
Dossier pratique CMR (word - 186 Ko)
Garages : dossier pratique CMR et ACD (word - 77 Ko)
Les informations contenues dans ce dossier engagent la seule responsabilité du ou des auteurs. Vous pouvez télécharger et diffuser cette page sans oublier de mentionner le site www.ast67.org et le nom de l'auteur. Merci !
Envoyer un lien vers cette page
Envoyer une remarque ou un document
Imprimer cette page