Ce dossier a été établi par des médecins spécialistes en santé au travail dans le but de lister les documents et informations devant être tenus à la disposition ou transmises au médecin du travail ainsi que les situations nécessitant son avis.

- Le tableau récapitulatif reprend l’ensemble des thèmes où le médecin du travail est cité et suit la hiérarchisation du code du travail. Les articles de référence sont en lien (site legifrance).

- L’ensemble des textes mis en page se trouve également en deuxième partie de ce dossier (avec des liens sur tous les articles cités dans le corps des textes).


Télécharger le document complet (pdf - 760 Ko)

Les informations contenues dans ce dossier engagent la seule responsabilité du ou des auteurs
  Cette page appartient au site de l'AST67
              Vous pouvez télécharger et diffuser ces pages mais veuillez mentionner le site de l'AIMT 67 et le nom de l'auteur.