Dernière mise à jour Octobre 2004

• Champ d'application

 
• Rappel des grands principes réglementaires (obligations de l'employeur et du médecin du travail)

• Identification du risque et évaluation de l'exposition

 
• En pratique :

 
• Lettres types à l'employeur
• Première lettre : Recherche d'utilisation de produit C.M.R.
• Deuxième lettre
• Evaluation du risque : voir chapitre Identification du risque et évaluation de l'exposition
• Fiche individuelle d'exposition
• Attestation d'exposition
• Surveillance post-professionnelle : demande de suivi post-professionnel

• Liste des produits cancérogènes catégorie 1 et 2
• Étiquetage des substances et préparations dangereuses
• Signalisation de santé et sécurité au travail
• Suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes
• Grossesse et risques professionnels
• Produits chimiques, cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
• Base de données TOX : Aide à l'évaluation des substances CMR

• INRS :
• Cancers professionnels : Barrer la route aux risques, Travail & Sécurité, 2004, n° 644, pp. 20-39
• Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire". Cahiers de notes documentaires, n° 187, pp. 5-59, ND 2168-187-02, (annule et remplace la ND 2063 mise à jour en décembre 1998)
• Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France. Cahiers de notes documentaires, 1999, n° 174, pp. 59-77, ND 2098-174-99
• Dossier "Risque cancérogène en milieu professionnel", 2004
• Dossier "Fonction de reproduction et risque chimique en milieu professionnel : une introduction", 2002
• Dossier "Les cancérogènes et les cancers figurant aux tableaux des maladies professionnelles"
• Le point des connaissances sur les cancers professionnels, ED 5013, 2001

 
• Risques cancérogènes professionnels (CHU de Rouen et CRAM de Normandie)

 
• Cancers d'origine professionnelle : Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser (document pdf de La Ligue nationale contre le cancer)
 
• Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique

• Etude du décret sur les CMR (document pour les chefs d'entreprise, protocole d'action) Service Interentreprises de Médecine du Travail de Roanne

 
• Décret no 2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail

 
• Susceptibilité génétique, exposition professionnelle, et cancer ou asthme (Une analyse bibliographique de l'Inserm, 2000)

 
• Les Cancers Professionnels  : cours de l'Institut Universitaire de Médecine du Travail de Rennes

 
• Base de données de produits cancérogènes de l'U.S. Departement of Health and Human Services (en anglais, nécessite Acrobar Reader)

 
• Base de données de génotoxicité (SOS chromotest et Mutatest)

 
• Liste des agents cancérogènes  du Centre International de Recherche contre le Cancer (C.I.R.C.)

 
• Sites consacrés à la Cancérologie :  Liste mise à jour par le CHU de Rouen

Mise en page et mise à jour faites par F. Muller, médecin du travail à AST67 (France)