Dernière mise à jour mai 2009


Sommaire :

- Pour une meilleure prise en compte du risque chimique en entreprise
- Cancers professionnels : agir aujourd'hui pour prévenir les cancers de demain
- Obligations et responsabilités des employeurs et des médecins du travail lors de l'utilisation de produits cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) et d'agents chimiques dangereux (ACD) : Dossier et lettres types
- Bibliographie & Liens utiles

• Conduite à tenir devant le risque CMR et les ACD : Dossier (pdf - 1 Mo)
  
• Lettres types (format Word) :
  • Modèle de lettre pour l'employeur à envoyer aux fournisseurs
  • Lettre de recensement des CMR et des ACD
  • ACD :
    • Attestation d'exposition aux ACD
    • Fiche individuelle d'exposition aux ACD
    • Lettre d'information aux employeurs sur l'existence du décret ACD
    • Obligations des employeurs après recensement des ACD (version courte) - (version longue)
    • Modèle ACD pour les garagistes
  • CMR :
    • Attestation d'exposition aux CMR
    • Fiche individuelle d'exposition aux CMR
    • Lettre d'information aux employeurs sur l'existence du décret CMR
    • Obligations des employeurs après recensement des CMR
    • Modèle CMR pour les garagistes
      
      
      

• Substitution : un enjeu pour les CMR : site pour aider à rechercher des solutions alternatives à l'utilisation de substance CMR catégorie 1 et 2 (AFSSET, Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail)
• INCa (Institut National du Cancer)
  • Cancers et substances chimiques
  • Risques de cancer et pesticides
  • Détection des cancers d'origine professionnelle : quelques clés pour agir
• Devoirs de l'employeur pour les agents CMR et les ACD (AtouSanté.com)
• Cancers professionnels : Agir aujourd'hui pour prévenir les cancers de demain. Confrénce de presse de la Cnamts du 30/01/2007
• Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ( fichier PDF, 1,4 Mo)
• Circulaire DRT n° 13 du 24 mai 2006 relative à l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses, ainsi qu'à la fiche de données de sécurité (fichier PDF, 750 Ko)
• Cancers professionnels : des clés pour agir (FNATH)
• Les cancers professionnels dans MEDLINE : Comment garder le contact avec l'actualité des cancers professionnels dans les prochains mois ? Une solution : interroger régulièrement la banque de données bibliographiques MEDLINE à l'aide des « bonnes » équations de recherche
• S. Vandentorren, L. Salmi, P. Brochard. Reconnaissance des cancers professionnels : revue des méthodes existantes et perspectives, Bulletin du  Cancer, 2005, 92 (9), pp. 799-807.
• DARES :
• Les expositions aux produits cancérogènes (Juillet 2005)
• Huit produits cancérogènes parmi les plus fréquents (Juillet 2005)
• Les expositions aux produits mutagènes et reprotoxiques (Août 2005)
• Confrontation des cancérogènes avérés en milieu de travail et des tableaux de maladies professionnelles. INVS ( 9 mai 2005)
• Cisme : " Les risques CMR en entreprise" (diaporama d'information sur le risque CMR)
• Circulaire DGS-DRT n° DGS/SD7C/2004/525 du 4 novembre 2004 relative à la prévention des cancers en milieu professionnel
• INRS :
  • Guide DEMETER (Documents pour l'évaluation médicale des produits toxiques vis-à-vis de la reproduction) est destiné aux médecins, en particulier aux médecins du travail, afin de les aider à évaluer le risque pour la reproduction lors d'expositions d'hommes ou de femmes à des produits chimiques, et ce en milieu professionnel.
    • aide à l'évaluation
    • guide de lecture
    • glossaire
    • base de données
  • Agir sur le risque chimique cancérogène en entreprise, avec les fiches d'aide au repérage et à la substitution.
  • Agir aujourd'hui pour éviter les cancers professionnels de demain. ED 992
  • Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire. ED 976, 64 p.
  • Prévention du risque chimique sur les lieux de travail. Aide-mémoire juridique. TJ 23, 46 p.
  • Cancers professionnels : Barrer la route aux risques, Travail & Sécurité, 2004, n° 644, pp. 20-39
  • Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France. Cahiers de notes documentaires, 1999, n° 174, pp. 59-77, ND 2098-174-99
  • Dossier "Risque cancérogène en milieu professionnel", 2004
• Dossier "Fonction de reproduction et risque chimique en milieu professionnel : une introduction", 2002
• Dossier "Les cancérogènes et les cancers figurant aux tableaux des maladies professionnelles"
• Le point des connaissances sur les cancers professionnels, ED 5013, 2001

 
• Risques cancérogènes professionnels (CHU de Rouen et CRAM de Normandie)
• Cancers d'origine professionnelle : Comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser (document pdf de La Ligue nationale contre le cancer)
• Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique
• Etude du décret sur les CMR (document pour les chefs d'entreprise, protocole d'action) Service Interentreprises de Médecine du Travail de Roanne
• Décret no 2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail
• Susceptibilité génétique, exposition professionnelle, et cancer ou asthme (Une analyse bibliographique de l'Inserm, 2000)
• Les Cancers Professionnels  : cours de l'Institut Universitaire de Médecine du Travail de Rennes
• Base de données de produits cancérogènes de l'U.S. Departement of Health and Human Services (en anglais, nécessite Acrobar Reader)
• Base de données de génotoxicité (SOS chromotest et Mutatest)
• Liste des agents cancérogènes  du Centre International de Recherche contre le Cancer (C.I.R.C.)
• Sites consacrés à la Cancérologie :  Liste mise à jour par le CHU de Rouen

Mise en page et mise à jour faites par F. Muller, médecin du travail à AST67 (France)