Maladies Professionnelles

	Mise à jour
Les maladies professionnelles (cours de l'Institut de Médecine du Travail de l'Université de Rennes)
Formulaires de déclaration
Déclaration de maladie professionnelle (S6100b, Cerfa 60-3950)   Certificat médical AT/MP (S6909a, Cerfa 50513#01)   Formulaire de déclaration des maladies à caractère professionnel ( D.R.T.E.F.P. d'Alsace )
Maladies Professionnelles du Régime Général
Guide d'accés aux tableaux du régime général (INRS) Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire (Code de la Sécurité Sociale ) (fichier PDF 10 Ko)   Branche AT / MP de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés)   Les cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles (Aide-mémoire juridique, TJ 9, INRS)   Les maladies professionnelles du régime générale (Aide-mémoire juridique, TJ 19, INRS)   Barème indicatif d'invalidité des maladies professionnelles (fichier PDF 62 Ko)   Rapport Masse sur les propositions de réparation intégrale en AT/MP (fichier PDF, 125 ko)   Circulaire DSS/4 B n° 2000-45 du 26 janvier 2000 concernant les délais de prescription en matière de maladies professionnelles fixés par l'article 40 de la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999 et l'article 35 de la loi n° 99-1140 du 29 décembre 1999 de financement de la sécurité sociale pour 2000
Maladies Professionnelles du Régime Agricole (INRS)
Recommandation de la Commission Européenne du 19 septembre 2003 concernant la liste européenne des maladies professionnelles (120 Ko)