SILICE
ARRÊTE DU 9 NOVEMBRE 1994
relatif à l'instruction technique destinée
aux médecins du travail
ANNEXE
Surveillance médicale spéciale des personnes
travaillant dans des lieux empoussiérés
[...]
1. Affectation des personnes dans les lieux
empoussiérés - Définition de l'aptitude
A l'issue des examens d'affectation ou de réaffectation,
le médecin détermine pour chaque personne son aptitude à
occuper une fonction de travail l'exposant à l'inhalation de poussières.
Pour cela, il se réfère d'abord à l'image radiologique
dans la mesure où celle-ci est considérée comme un
témoin de la charge coniotique pulmonaire et des limites des capacités
d'épuration de l'organisme. Il utilise la plus récente classification
internationale des radiographies de pneumoconioses du Bureau international
du travail et à cet égard se réfère aux quatre
catégories d'images suivantes :
-
catégorie 1 : image pulmonaire normale relevant de
la catégorie 0 de la classification internationale ;
-
catégorie 2 : image pulmonaire suspecte relevant de
la catégorie 0/1 de la classification internationale ;
-
catégorie 3 : image de pneumoconiose de forme 1 ;
-
catégorie 4 : image de pneumoconiose de forme 2, 3,
A, B et C.
Le rang de l'aptitude d'affectation d'une personne à
une fonction de travail l'exposant à l'inhalation de poussières
correspond, sauf exception laissée à l'appréciation
du médecin du travail, à celui de la catégorie à
laquelle appartient l'image pulmonaire.
Il est recommandé d'exclure de l'exposition
au risque les sujets qui, du fait de leurs antécédents ou
de leur état de santé, sembleraient devoir présenter
une vulnérabilité particulière aux poussières
; tel est le cas, par exemple, des antécédents tuberculeux.
Une aptitude de rang supérieur peut être fixée dans
les cas suivants :
-
la radiographie révèle des images "jeunes-évolutives"
ou des formes avec des opacités de type "r".
-
il existe une insuffisance fonctionnelle respiratoire caractérisée,
notamment lorsqu'il est constaté une broncho-pneumopathie obstructive
-
la personne est porteuse d'affections concomitantes susceptibles de majorer
l'effet nocif des poussières.
Dans le cas où il existe déjà une
suspicion de pneumoconiose, le médecin du travail doit également
tenir compte de l'âge du sujet et de l'évolutivité
de l'affection ; en particulier, toute pneumoconiose médico-légalement
reconnue entraîne obligatoirement le classement en aptitude 4 ;
Ces indications ne concernent que les facteurs directement
susceptibles de favoriser l'apparition ou d'accélérer le
cours évolutif d'une pneumoconiose.
Mais le médecin du travail a également
à prendre en considération d'autres éléments
du dossier médical, tels que :
-
les troubles fonctionnels respiratoires, par exemple pour déterminer
le degré d'aptitude aux emplois pénibles (travaux lourds,
travaux en chantiers chauds) ;
-
la tolérance aux irritants respiratoires ou aux intempéries
;
-
etc.
Dans le cas de suspicion, le médecin du travail
peut demander des examens complémentaires faisant appel à
des techniques médicales autres.
Il est recommandé aux médecins du travail
n'ayant pas une pratique courante de la détection d'un début
de pneumoconiose de solliciter l'aide de médecins ayant une expérience
confirmée dans ce domaine.
[...]