• Caractéristiques
• Utilisation
• Méthodes de détection et de détermination dans l'air
• Risques - Pathologies - Toxicologie
• Maladies professionnelles
• Valeurs limites d'exposition
• Principaux textes réglementaires : Locaux de travail Travaux interdits Médecine du travail Protection de la population Protection de l'environnement
• Conclusion et éléments de réflexion
• Références & Bibliographie
• Liens utiles

Substance minérale naturelle, l'amiante ou asbeste est un silicate fibreux.
On distingue deux groupes minéralogiques, les serpentines et les amphiboles :
1. le chrysotile ou amiante blanc est la variété la plus courante, la seule du groupe serpentine.
2. les amphiboles comprennent cinq variétés :

• les amphiboles sodiques comme la crocidolite (amiante bleu ou riebeckite )
• les amphiboles calciques comme le trémolite et l'actinolite
• l'anthophyllite
• les ferroanthophyllites comme l'amosite ou amiante brun

Les concentrations en milieu de travail sont déterminées par microscopie optique en contraste de phase, conformément à l'arrêté du 14 mai 1996 et à la norme AFNOR X 43-269 de 1991, et exprimées en fibre / cm3.

 Les teneurs dans l'atmosphère des immeubles bâtis et dans l'environnement sont déterminées par microscopie électronique à transmission, conformément au décret n° 96-97 du 7 février 1996 et à la norme AFNOR X 43-050 de 1996, et exprimées en fibre / litre.

• L'asbestose est une fibrose interstielle diffuse et progressive qui s'étend des régions péribronchiolaires vers les espaces sous pleuraux, et qui peut apparaître 10 à 20 ans après le début de l'exposition.
• Des manifestations pleurales bénignes peuvent accompagner cette fibrose ou exister seules. Il s'agit de plaques pleurales le plus souvent asymptomatiques, ou de réactions pleurales ( épanchement, fibrose ) apparaissant 10 à 15 ans après la première exposition à l'amiante.
• Des complications de ces atteintes asbestosiques sont à redouter :
• pneumopathies aiguë
• insuffisance respiratoire chronique
• pleurésies sérofibrineuses ou sérohémorragiques d'évolution subaiguë et parfois à rechute
• insuffisance ventriculaire droite
• cancer bronchique
• Le mésothéliome pleural, péritonéal ou péricardique dont le temps de latence peut atteindre 20 à 40 ans et dont le pronostic est redoutable. Le diagnostic différentiel avec un adénocarcinome métastatique est souvent difficile.
• Le cancer broncho-pulmonaire sans antécédent d'asbestose

Les tableaux de maladie professionnelle : n° 30 et n° 30 bis du régime général ( décret n° 96-445 du 22 février 1996 ) et n° 47  et n ° 47 bis du régime agricole.

La réparation des maladies professionnelles dues à l'inhalation de poussières d'amiante (INRS,  TC 73)

Le nombre de déclarations figure en 3 éme position et c'est un 1/3 du budget "réparation" qui est concerné par l'amiante pour l'année 1995.

Décret n° 96-98 du 7 février 1996 abrogé par le décret 2006-761 du 30 juin 2006.

Décret n° 2006-271 du 30 juin 2006

• pour les activité de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l'amiante : ces activités sont interdites en France
• pour les activités de confinement et de retrait de l'amiante et pour les interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles d'émettre des fibres d'amiante, la concentration moyenne en fibres d'amiante dans l'air ne doit pas dépasser 0,1 fibre / cm3 sur 1 heure de travail.

 Le décret n° 96-97 du 7 février 1996 fait obligation à tous les propriétaires d' immeuble de rechercher la présence d'amiante dans les flocages, calorifugeages et faux plafonds, selon une démarche bien précise.
Le propriétaire doit faire appel à un contrôleur technique agréé ( ou un technicien de la construction ayant contracté une assurance spéciale pour ce type d'activité ), pour faire évaluer la présence d'amiante dans le bâtiment.
Le contrôleur recherche dans un premier temps la présence :

• de flocage antérieur à 1980
• de calorifugeage antérieur à juillet 1996
• de faux plafonds antérieurs à janvier 1997

 Si les résultats sont négatifs, l'absence d'amiante est confirmée.

 Dans le cas contraire, le contrôleur procéde, dans un deuxième temps, à une évaluation de l'état des matériaux selon une grille annexée à l'arrêté du 7 février 1996 modifié par l'arrêté du 15 janvier 1998 et qui donne un score d'évaluation de 1 à 3 :

• si le score = 1 : bon état, à réévaluer dans 3 ans maximum
• si le score = 2 : compléter l'analyse par un prélèvement atmosphèrique et examen par microscopie électronique par un organisme agréé:

si moins de 5 fibres / litre, on fera un nouveau contrôle dans 3 ans au maximum

si plus de 5 fibres / litre et moins de 25 fibres / litre, on fera un contrôle dans 2 ans au maximum

si plus de 25 fibres / litre, des travaux doivent être exécutés dans un délai maximum de 12 mois

si le score = 3 : travaux à faire dans les 12 mois. Après travaux et pour que les locaux traités puissent être restitués, le niveau d'empoussièrement devra être < à 5 fibres / litre.

• la M.E. compte les fibres d'amiante de diamètre supérieur à 0,02 m
• la M.O. compte toutes les fibres de diamètre supérieur à 0,2 m, le pouvoir de résolution étant plus faible

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Principaux textes réglementaires

Décret n° 96-98 du 7 février 1996 modifié par le décret n° 96-1132 du 24 décembre 1996 et par le décret n° 97-1219 du 26 décembre 1997 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante. Les activités concernées sont classées en 3 sections :

• les activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l'amiante ( activités ayant pour finalité la fabrication ou la transformation de produits à partir d'amiante ou de matériaux en contenant ) : section I
• les activités de confinement et de retrait de l'amiante ( activités dont la finalité est le retrait ou le confinement par fixation, imprégnation ou encoffrement de l'amiante ou de matériaux en contenant, et qui portent sur des bâtiments, des structures, des appareils ou des installations, y compris dans le cas de démolition ) : section II
• les activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles d'émettre des fibres d'amiante ( activités ou interventions dont la finalité n'est pas de traiter l'amiante mais qui sont susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante ) : section III

• modalités de contrôle de l'empoussièrement
• règles techniques applicables lors des opérations de confinement et de retrait

Article R. 234-20 du Code du Travail concernant certains travaux interdits aux jeunes travailleurs de moins de 18 ans, complété par le décret du 7 février 1996.

 Arrêté du 8 octobre 1990 modifié par l'arrêté du 4 avril 1996 fixant la liste des travaux pour lesquels il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat de travail à durée déterminé ou aux salariés des entreprises de travail temporaires : fabrication ou transformation de matériaux contenant de l'amiante, entretien ou maintenance de flocage ou calorifugeage, confinement ou retrait de l'amiante, démolition.

Médecine du travail

Estimation du risque amiante par le médecin du travail (INRS, brochure TF 86)

Physiopathologie des maladies liées à l'amiante (INRS, brochure TC 71)

Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale

 Arrêté du 28 février 1995 mettant en place le suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents cancérogènes : pour l'amiante, un examen clinique annuel complété tous les 2 ans par un examen radiologique du thorax et par une exploration fonctionnelle respiratoire avec courbe débit-volume.

 Sections I et II du chapitre III du décret n° 96-98 du 7 février 1996 : un travailleur ne peut être affecté à des travaux relevant de ces sections, que si la fiche d'aptitude établie en application de l'article R.241-57 du Code du Travail atteste qu'il ne présente pas de contre-indication médicale à ces travaux. Cette fiche d'aptitude est renouvelée au moins une fois par an.
Pour ces travaux relevant des sections I et II :

• Le dossier médical des salariés qui sont exposés à l'inhalation de poussières d'amiante est conservé pendant 40 ans après cessation de l'exposition.
• Une attestation d'exposition est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise par l'employeur au salarié à son départ de l'établissement.

 Arrêté du 13 décembre 1996 portant application des articles 13 et 32 du décret n° 96-98 du 7 février 1996 et déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés et selon le secteur d'activités ( annexe VI ). D'une façon générale, l'action du médecin est précisée dans les domaines suivant :

• identification et évaluation des risques, aprés notamment recueil d'informations transmises par l'employeur
• formation et information des salariés ( risques encourus, facteurs aggravants, précautions à prendre, emploi des E.P.I.)
• conseil sur le plan de démolition, de retrait ou de confinement; sur les plans de prévention; sur les plans en matière de sécurité et de protection de la santé
• visites des lieux de travail qui doivent être aussi nombreuses et complétes que possible
• surveillance médicale :

les salariés des section I et II sont en surveillance médicale spéciale. Pour la section III, le médecin du travail doit, au vu des informations comuniquées par l'employeur au travers des fiches d'exposition, décider ou non d'une mise en surveillance médicale spéciale du salarié.

il n'existe pas de contre-indication médicale systématique. Mais le médecin doit évaluer l'aptitude des salariés à travailler dans des conditions de pénibilité physique, voir psychologique. Certaines pathologies ( ou simplement la morphologie ) peuvent être incompatibles avec le port d'un masque de protection respiratoire, d'une combinaison étanche.

avant exposition, il faut établir une attestation de non contre-indication médical aprés radiographie pulmonaire standard et des épreuves fonctionnelles respiratoires

en cours d'exposition, le médecin du travail doit effectuer un examen clinique au minimum annuel, une radiographie pulmonaire standard de face et une EFR tous les 2 ans

lors du départ de l'entreprise, le salarié, muni de l'attestation d'exposition, est adressé au médecin du travail qui lui remet la fiche médicale prévue à l'article R.241-57 du code du travail.

il est nécessaire que la surveillance médicale soit poursuivie après cessation d'exposition à l'amiante

le médecin du travail doit participé au recueil d'informations pour éventuellement faire des études épidémiologiques

Elaboration d’une stratégie de surveillance médicale clinique des personnes exposées à l’amiante  : conférence de consensus (15 janvier 1999)

Protection de la population

Décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié par le décret n° 97-855 du 12 septembre 1997   relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis. Les propriétaires de tous les immeubles, à la seule exception des immeubles à usage d'habitation comportant un seul logement, doivent rechercher la présence de calorifugeages contenant de l'amiante, et la présence de flocage contenant de l'amiante dans les immeubles construits avant 1980, et depuis septembre 1997, la présence d'amiante dans les faux plafonds.

Arrêté du 7 février 1996 modifié par l'arrêté du 15 janvier 1998 relatif aux modalités d'évaluation et l'état de conservation des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante.

 Arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d'amiante.

 Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante à partir du 1er janvier 1997.

 Arrêté du 24 décembre 1996 relatif aux exceptions à l'interdiction de l'amiante ( annexe III ).

 Arrêté du 24 décembre 1996 relatif au formulaire de déclaration en vue d'exceptions à l'interdiction de l'amiante ( annexe IV ).

 Décret n° 97-855 du 12 septembre 1997 : extension de la détection d'amiante dans les faux plafonds.

Arrêté du 15 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 7 février 1996 relatif aux modalités d'évaluation de l'état de conservation des flocages et des calorifugeages contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussiérement dans les immeubles bâtis.(J.O. du 24 janvier 1998)

Arrêté du 15 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 7 février 1996 relatif aux modalités d'évaluation de l'état de conservation des faux-plafonds contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussiérement dans les immeubles bâtis.(J.O. du 5 février 1998)

Protection de l'environnement

Circulaire du 19 juillet 1996 du Ministère de l'Environnement relative à l'élimination des déchets de déflocage et de décalorifugeage : les déchets issus des travaux de la section 2 seront considérés comme déchets industriels spéciaux et traités dans des installations spécialisées.

 Circulaire du 9 janvier 1997 modifiée relative à l'élimination des déchets d'amiante-ciment.

 Circulaire du 12 mars 1997 relatives à l'élimination.

Conclusion et éléments de réflexion

 Vu le risque cancérogène de l'amiante, il est choquant que l'étiquetage indiquant la présence d'amiante se limite à la banale lettre a absolument non évocatrice du risque.

 La prévention technique lors de l'exposition à cette fibre cancérogène sera fondamentale et prioritairement une protection collective. La valeur limite d'exposition n'est pas médicalement une valeur de sécurité.

 Quelle est la toxicité des produits de substitution ?

Références & Bibliographie

• Les fibres courtes et les fibres fines d'amiante (Afsset, février 2009)
• L'Afsset préconise une révision de la réglementation pour renforcer la protection des travailleurs et de la population générale (février 2009)
• Guide pratique pour les TPE des métiers du second oeuvre dans le batiment, 2007.
• Le point sur la réparation des maladies liées à l'inhalation de poussières d'amiante.

Archives des Maladies Professionnelles, 2006, Vol. n° 67, n° 1, pp.21-32.
• Exposition professionnelle ancienne à l'amiante. Conséquences psychologiques de la surveillance médicale et de l'information sur les risques pour la santé. Archives des Maladies Professionnelles, 2006, Vol. n° 67, n° 1, pp.7-13.
• Amiante : le point après 10 ans de réglementation. Travail & Sécurité, 2006, n° 659, pp. 19-29.
• Mésothéliome pleural : professions et secteurs d'activité à risque chez les hommes. A partir des données du Programme national de surveillance diu mésothéliome (PNSM), octobre 2005, Institut de Veille Sanitaire.
• M.L. Calmus, P. Borel, J. Alcouffe. Evaluation de la pénibilité des opérations de désamiantage. Archives des Maladies Professionnelles, 2002, Vol. 63, n°2, pp.67-76.
• Audit clinique en médecine du travail. Application à l'évaluation de la qualité de la surveillance médicale des salariés anciennement exposés à l'amiante. Document pour le médecin du travail, 2001, n° 88, pp. 395-401.
• Désamiantage : 5 ans après. Travail et Sécurité, 2001, n° 613, pp. 24-40.
• Les chantiers de retrait d'amiante friable : le rôle et la place du médecin du travail. Document pour le médecin du travail, 2001, n° 85, pp. 63 - 81.
• Surveillance médicale des personnes exposées à l'amiante : actualités. Document pour le médecin du travail, 2000, n° 83, pp. 259-266.
• Plan de retrait de matériaux friables contenant de l'amiante. Analyse par le médecin du travail. Document pour le médecin du travail, 2000, n° 82, pp. 115-123.
• P. De Vust. Recommandations pour l'analyse des fibres minérales dans les échantillons biologiques. Rapport du groupe de l'European Respiratory Society. Document pour le médecin du travail, 2000, n° 81, pp. 3-19.
• Conférence de consensus pour l'élaboration d'une stratégie de surveillance médicale clinique des personnes exposées à l'amiante. Archives des Maladies Professionnelles, 1999, Vol. n° 60, n° 3-4, pp.189-364.
• Spécial Amiante.Document pour le médecin du travail, 1999, n° 78, pp. 91-173.
• Aide-mémoire juridique : Amiante, protection des travailleurs.(TJ 4, INRS)
• Textes réglementaires "Amiante". Travail et Sécurité, 1998, n° 10, pp. 52-55
• INRS. Amiante : Fiche toxicologique n° 145. Cahiers de notes documentaires, 1997, n° 167,  pp. 352 - 359.
• INRS. Exposition à l'amiante dans les travaux d'entretien et de maintenance. Guide de prévention.

  Document ED n° 809, 1997, 64 p.
• Le Bacle C. Amiante : notes de Congrés. Document pour le médecin du travail, 1996, n° 67,  pp.261 - 273.
• INRS. Dossier Amiante. Travail et Sécurité, 1996, n° 552, pp.11 - 46.
• INRS. Dossier La Prévention face à l'Amiante. Travail et Sécurité, 1995, n° 544, pp.640 - 672.
• Surveillance médicale des salariés exposés à l'amiante.Séance spéciale de la Société française de médecine du travail  du 26 octobre 1996. Archives des Maladies Professionnelles,1997, Vol. 58, n° 7, pp.567 - 594.
• Pezerat H. Evaluer et réduire les risques dans les immeubles floqués à l'amiante. Archives des Maladies Professionnelles, 1995, Vol. n° 56, n° 5, pp.374 - 384.
• Héry M. Exposition professionnelle des travailleurs employés sur les chantiers d'enlèvement d'amiante. Cahiers de notes documentaires,1997, n° 167, pp. 217 - 224.
• Meyer J.P. Astreinte physiologique lors d'opérations de retrait d'amiante. Document pour le médecin du travail, 1997, n° 69, pp. 19 - 26.

• Dossier du Ministère du Travail avec notamment :
  • Guide du repérage des expositions à l'amiante par le médecin du travail

• Symposium « Amiante et risques professionnels : études épidémiologiques récentes » (17 novembre 2003). Résumés des interventions.

• Concours Européen : Affections consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante : épidémiologie, étiologie, diagnostic, prévention, réparation (site de l'UVMT)

• FIVA : Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

• Quelques rappels sur les fibres d'amiante, les pathologies pleuro-pulmonaires, les images radiologiques typiques par CHU Rouen, Service des Maladies Professionnelles

 
• ANDEVA (Association Nationale de Défense des Victimes de l'Amiante)

 
• Surveillance des sujets exposés à l'amiante :  Société de Médecine du travail de Midi-Pyrénées

 
• INRS :
• Dossier "Amiante" : données réglementaires et toxicologiques, guides pratiques, résultats et comptes rendus d'études, pathologie professionnelle, métrologie
• Tout savoir sur l'amiante pour mieux se protéger
• Fiches métiers : Les bonnes pratiques pour les métiers les plus courants d'entretien et de maintenance (plombier-chauffagiste, ascensoriste, canaliseur, couvreur, électricien, maçon, peintre-tapissier, plaquiste, poseur de faux plafond, poseur de rêvetement de sol-carreleur, tuyauteur)

 
• Amiante : informations pratiques, état des connaissances scientifiques, évaluation produites par le ministère et ses services de santé, législation et règlements, et des commentaires qui analysent la situation actuelle sont disponibles sur le site du Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille

 
• Autres documents sur l'amiante recensés par le CHU de Rouen

 
• Effets sur la santé des fibres de substitution à l'amiante : rapport établi à la demande du Ministère de l'Emploi et de la Solidarité et consultable sur le site de l'Inserm (juin 1998)

 
• Effets sur la santé des principaux types d'exposition à l'amiante : rapport établi à la demande de la Direction des Relations du Travail et de la Direction Générale de la Santé, par le groupe d'expertise collective réuni par l'INSERM (juillet 1996)

 
• Dossier de presse : Mesures Amiante, une nouvelle étape par le Ministére de l'emploi et de la Solidarité (19 novembre 1998)

 
• Traitement médiatique du rapport de l'Inserm sur les effets de l'amiante sur la santé. Mémoire de Maîtrise réalisé par Sonya Bertrand